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dimanche 14 février 2010

Le Posteur 93sang30 à nouveau face à la justice

Brève judiciaireLe posteur 93sang30, qui avait ouvert son blog dès le lendemain des élections municipales de mars 2008, s'annonçant alors ouvertement comme un blog d'opposition, avait eu a faire face à plusieurs procédures civiles mais surtout pénales, pour injures et diffamations , procédures initiées par plusieurs élus de la nouvelle municipalité de gauche.Les affaires civiles (utilisation d'images sans être titulaire des droits d'auteur, et nom de domaine internet) n'ont jamais été jugées sur le fond, le blogueur s'étant rétracté... [Lire la suite]
Posté par JENB PRODUCTIONS à 11:00 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
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