Le Posteur 93sang30 lourdement condamné par la Cour d'appel de Paris pour diffamations et injures publiques

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Le Posteur 93sang30, blogueur de Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis), dont nous avions évoqué les contencieux judiciaires avec les élus de la Municipalité de Noisy-le-Sec, vient de voir ses condamnations en première instance au TGI de Bobigny confirmées par la Cour d'appel de Paris.

Les condamnations sont lourdes :
- 3.000 euros d'amende délictuelle
- et 9.000 euros de dommages-intérêts aux élus parties civiles.

Voici le communiqué qui nous a été adressé à l'instant par Jean-Paul Lefebvre, Adjoint au Maire et Président du groupe socialiste et radical de gauche :

   

« Par arrêts du 6 mai 2010, la Cour d’appel de Paris a confirmé les condamnations pénales et civiles à des peines d’amende et à des dommages-intérêts prononcées contre M. Duarte, éditeur du blog 93sang30.com.

Rappelons que dès le mois d’avril 2008, M. Duarte, militant nostalgique de la municipalité de droite battue aux municipales de mars 2008, a ouvert un blog prétendument satirique mais en réalité politique et principalement destiné à dénigrer, insulter et diffamer les principaux élus de la municipalité de gauche : Mmes Pereira, maire, Guigou, députée et adjointe au maire, Deo, Sehouane et M.M. Garnier et Lefebvre, adjoints au maire.

M. Duarte a été condamné pour diffamations et injures publiques le 30 avril 2009 par le tribunal correctionnel de Bobigny.

Il a estimé devoir faire appel de ces condamnations qui ont été confirmées par la Cour d’appel de Paris à un montant total de 3 000 € d’amende délictuelle et 9 000 € de dommages-intérêts aux élus, parties civiles.

Ces décisions mettent un terme définitif aux polémiques créées par ce blogueur qui a toujours cherché, et parfois réussi, à se faire passer pour une victime alors qu’il s’est comporté de façon inqualifiable et a porté atteinte, à la fois aux droits des élus à être respectés dans l’exercice de leurs fonctions et, par ses abus, au droit légitime à la liberté d’expression et de critique, au moyen des NTIC.

Jean-Paul LEFEBVRE
Adjoint au Maire
Président du groupe socialiste et radical de gauche
--------------------------------------------   Fin de communiqué ---------

Nous n'avons pas encore eu la possibilité de joindre Mr François Duarté pour recueillir ses impressions au vu de ses condamnations.

Jean-Emmanuel NICOLAU-BERGERET
© 07 Mai 2010 - JENB Productions

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