plainte - LE VIDEO-BLOG DE JENB PRODUCTIONS

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plainte

15 février 2013

Noisy-le-Sec : La plainte d'un élu socialiste classée sans suite

Noisy-le-Sec : La plainte d'un élu socialiste classée sans suite

Justice Une plainte de l'opposition classée sans suite Par Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret A l'occasion de la séance du Conseil municipal du 22 mars 2012, Jean-Paul Lefebvre, conseiller municipal socialiste et alors président du groupe d'opposition éponyme...

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Tags: noisy-le-sec, maire, mairie, logement, parti socialiste, jean-paul lefebvre, justice, plainte, travaux, seine-saint-denis, PS, politique municipale, 93, laurent rivoire

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3 novembre 2012

Noisy-le-Sec : Intrigant photocopiage de masse d'un article de presse

Noisy-le-Sec : Intrigant photocopiage de masse d'un article de presse

Politique municipale « Etre conscient que demain existera et que je peux avoir une influence sur lui est le propre de l'homme » Albert Jacquard, généticien, philosophe Président d'honneur de l'Association Droit au logement Par Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret...

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Tags: alda pereira-lemaitre, noisy-le-sec, politique locale, jeunesse, hlm, logement, parti socialiste, service jeunesse, jean-paul lefebvre, plainte, travaux, seine-saint-denis, médias, social, PS, politique municipale, 93, laurent rivoire, enquête, Le Parisien

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19 juin 2012

Traité de " Collabo ", le maire de Noisy-le-Sec porte plainte contre un ex-élu socialiste

Traité de " Collabo ", le maire de Noisy-le-Sec porte plainte contre un ex-élu socialiste

Politique " La démocratie, c'est d'abord un état d'esprit " (Pierre Mendès-France) Par Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret Ce billet n'engage que l'opinion de son auteur Petit retour en arrière, au lendemain du second tour des élections législatives. Dref...

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Tags: noisy-le-sec, 93sang30, nasser ferradj, communiqué, parti socialiste, jean-paul lefebvre, justice, plainte, claude bartolone, député, élections législatives, PS, politique municipale, 93, crise politique, laurent rivoire, nouveau centre, diffamation, injure, clash

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19 mars 2011

Justice : Elus poursuivis pour " injures " envers la Police Municipale

Justice : Elus poursuivis pour " injures " envers la Police Municipale

L'audience était prévue ce jeudi 17 mars dernier au Tribunal de Grande Instance de Bobigny. Deux élus de Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis) étaient assignés devant la 14ème chambre correctionnelle au motif d' « Injurure publique envers un corps constitué,...

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Tags: noisy-le-sec, police municipale, sécurité publique, jean-paul burot, justice, plainte, tribunal, patrick lascoux, 93, injure

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23 février 2011

Police Municipale : Deux élus de Noisy-le-Sec assignés devant le tribunal pour injures (modifié)

Police Municipale : Deux élus de Noisy-le-Sec assignés devant le tribunal pour injures (modifié)

DROIT DE REPONSE OFFICIEL DU S.D.P.M. (23 février 16h30) Suite à cet article, Monsieur Cédric MICHEL, président du Syndicat de Défense des Policiers Minicipaux (S.D.P.M) nous a contacté et a sollicité qu'un droit droit de réponse soit inséré en début...

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Tags: noisy-le-sec, conseil municipal, police municipale, hommage, jean-paul burot, plainte, tribunal, politique municipale, 93, procès, injure

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18 février 2011

Blog et Justice : Le blogueur " 93sang30 " à nouveau lourdement condamné au pénal

Blog et Justice : Le blogueur " 93sang30 " à nouveau lourdement condamné au pénal

brève judiciaire Ce jeudi 17 févier 2011 étaient attendus les jugements de la 14ème chambre correctionnelle du Tribunal de Grande Instance de Bobigny (Seine-Saint-Denis) pour quatre plaintes : Deux plaintes de François Duarté, Auteur et Éditeur du blog...

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Tags: noisy-le-sec, 93sang30, blog, blogueur, plainte, internet, tribunal, web, condamnation, médias, 93

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16 janvier 2011

BLOG & JUSTICE : Une majorité des élus n'accordera pas sa clémence au blogueur noiséen condamné

BLOG & JUSTICE : Une majorité des élus n'accordera pas sa clémence au blogueur noiséen condamné

Bloguer comporte un devoir de responsabilité Pas toujours aisé de tenir un " blog citoyen " qu'il soit généraliste, politique, social ou satirique. Car de l'exemple qui nous concerne aujourd'hui, et dont je tiens à souligner en préambule d'une part qu'il...

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Tags: 93sang30, blog, blogueur, justice, plainte, internet, tribunal, élus, médias, people, 93, huissier, diffamation, injure

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23 septembre 2010

Le président du Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les peuples ( M.R.A.P ) pourrait porter plainte contre le Mai

Le président du Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les peuples ( M.R.A.P ) pourrait porter plainte contre le Mai

Vu sur la page de jujube93 sur Le Post.fr Lettre Recommandée avec AR. Pour prendre connaissance du contenu de cette lettre à caractère public, KLIKICI ! Chat, c'est envoyé ! JUJUBE. FLIP, FLAP, FLOP...

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Tags: noisy-le-sec, maire, mairie, associations, services municipaux, plainte, lepost.fr, 93, MRAP

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20 septembre 2010

Nouvelle condamnation de la ville par le Tribunal Administratif de Montreuil ? (Procédure de référé)

Nouvelle condamnation de la ville par le Tribunal Administratif de Montreuil ? (Procédure de référé)

Notre ville a-t-elle été une nouvelle fois condamnée par le Tribunal Administratif de Montreuil, en procédure de référé ? Par un communiqué, on apprend en effet, que par une décision n°1008846 rendue le 7 septembre 2010 en référé, le tribunal, saisi par...

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Tags: noisy-le-sec, conseil municipal, jean-paul lefebvre, justice, plainte, tribunal, olivier deleu, politique municipale, 93

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15 avril 2010

Un élu porte plainte en diffamation publique contre un maire-adjoint

Un élu porte plainte en diffamation publique contre un maire-adjoint

Cet article a été mis à jour à 16h50 Y-a-t-il eu diffamation publique lors de la séance du conseil municipal de Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis) en date du 11 mars 2010 ? C'est en tout cas ce que laisse supposer Olivier Deleu (UMP), plaignant, Conseiller...

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Tags: noisy-le-sec, conseil municipal, jean-paul lefebvre, justice, plainte, tribunal, olivier deleu, politique municipale, 93

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23 mars 2010

Plainte déposée contre le Directeur et le Chef de cabinet du Maire socialiste de Noisy-le-Sec

Plainte déposée contre le Directeur et le Chef de cabinet du Maire socialiste de Noisy-le-Sec

Article mis à jour le 23 avril 2010 Par courrier recommandé AR daté du 21 avril et reçu ce jour, à la demande de Maitre Pudlowski, Avocat à la Cour, représentant les intérêts de Messieurs Sébastien Cadieu et Ali Gharbi, respectivement Directeur et Chef...

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Tags: noisy-le-sec, faits-divers, plainte, liberté d'expression, PS, élections régionales, 93, censure

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14 octobre 2009

L'Avocat du Maire de Noisy-le-Sec engage les poursuites contre la section locale de l'UMP

L'Avocat du Maire de Noisy-le-Sec engage les poursuites contre la section locale de l'UMP

Dans notre article d'hier, nous annoncions qu' Alda Pereira-Lemaitre (PS), Maire de Noisy-le-Sec en Seine-Saint-Denis, avait décidé de porter plainte contre la section locale de l'UMP suite à la diffusion d'un tract jugé diffamatoire. Dans ce tract très...

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Tags: alda pereira-lemaitre, noisy-le-sec, plainte, ump, 93

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