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LE VIDEO-BLOG DE JENB PRODUCTIONS
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18 octobre 2008

Conseils de quartiers : Prospectives structurelles

Démocratie Participative


CONSEILS DE QUARTIERS : UN PROBLEME STRUCTUREL

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Les conseils de quartiers se mettent en place à noisy-le-Sec (F93130).

Anne-Laure LANGLAIS, chargée de mission

J'ai assisté à quelques assemblées constituantes dont je vous avais fait écho dans mes articles précédents (Londeau, Sablière, Petit-Noisy et centre-ville-Mairie).

Ayant nous-même été désignés hier soir dans le collège "associatif" du Centre-Ville-Mairie, nous serons amenés à aborder des problèmes quotidiens ressentis par les habitants.

Mais au-delà des déjections canines et autres tracasseries, j'espère que ce sont des projets ambitieux qui seront portés en mairie.

Or, qui dit projet ambitieux, dit temps. Car il est probable que beaucoup d'entre eux nécessitent :
- Des concertations avec les habitants,
- Des concertations inter-comités,
- Des concertations avec des institutionnels,
- Des moyens financiers,...

et que la plupart soient donc, par nature, soumis au Conseil Municipal.

Il est probable que certains projets nécessiteront, entre les premières ébauches et la réalisation définitive un temps supérieur à deux années.

En particuliers, par exemple, en matière d'aménagements urbains ou d'espaces verts ; en matière de transports (dossier sensible donc plus long en négociations) ; en matière de sécurité (implications obligées d'autres institutionnels),...

Les conseillers de quartier ont un mandat de deux ans. Une durée suffisament longue pour traiter certains  projets, et suffisament courte pour régulièrement impulser un nouvel élan avec des yeux neufs et éviter que ces conseils ne soient "monopolisés" ou "instrumentalisés" pour reprendre un terme prononcé par Nasser Ferradj.

Toutefois, à mon avis, se pose alors le problème de la prochaine échéance, en 2010.

A cette date, si l'on suit les informations actuelles, l'ensemble des 11 conseils serait intégralement renouvellé.

Or l'inconvénient majeur se pose en terme de suivi des dossiers longs, et donc forcéments les plus importants, dont ceux cités plus-haut.

C'est la raison pour laquelle j'invite dès aujourd'hui, tous les élus concernés et les conseillers de quartiers, à réflechir à un mode de renouvellement  de ces assemblées qui permette tout à la fois un suivi efficace des dossiers au long terme et une dynamique régulièrement remotivée par des idées neuves.

Pourquoi, par éxemple, ne pas procéder à un renouvellement par moitié tout en conservant un mandat de deux ans. Ainsi chaque année, chaque assemblée verrait 50% de ses effectifs renouvellés.

Autre avantage : chaque année on fait le point sur les effectifs. Des conseillers peuvent avoir déménagés, d'autre avoir des problèmes personnels qui les rendent moins disponibles, ...

Dans un tel cas de figure se pose alors juste le problème de ce premier mandat qui devrait être, pour la moitié des conseillers, de chaque collège, soit écourté (si l'on renouvelle 50% dès  octobre 2009), soit allongé d'une année (si l'on renouvelle 50% en  octobre 2010).

Cela évierait ainsi de briser net, tous les deux ans, la dynamique des projets longs. Ce turn-over favoriserait aussi le contact avec la population.

Voilà une piste de réflexion que je vous soumets.

En attendant la semaine prochaine durant laquelle s'achèveront les assemblées constituantes, et pour nous évader un peu de la politique locale, nous ne manquerons pas d'aller visiter le 1er forum interculturel qui se déroulera demain dimanche 19 au gymnase Langevin ... Il nous est annoncé que la pré-vente des billets-dégustations laisse augurer une forte fréquentation....


Les commentaires sont désormais fermés pour cet article.

Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret
© 18 octobre 2008 - JENB PRODUCTIONS

 


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R
Pour ce qui concerne les suppléants, c'est effectivement un point judicieux à soulever. <br /> <br /> Pour ce qui concerne les élus, chaque conseil est animé par un Maire-Adjoint référent. Chacun à en charge 3 ou 4 conseils. Trois élus ont en charge les conseils de quartiers : Marie-Laurence AVIT, Françoise CELATI et Nasser FERRADJ, ce dernier ayant aussi le rôle de coordonner l'ensemble des conseils, rôle particulièrement important lorsque plusieurs conseils seront amenés à s'exprimer sur des thématiques plus globales. Le transport, par exemple, peut nécessiter l'organisation d'une réunion de travail collective avec plusieurs conseils.<br /> <br /> Enfin, la population d'un quartier peut être invitée par un conseil à s'exprimer lors d'une séance publique pour débattre d'une thématique précise en présence d'élus concernés par celle-ci.<br /> <br /> Le rôle du conseil de quartier est donc d'impulser la dynamique, d'organiser les échanges, de recueillir les doléances, de les synthétiser et d'en présenter les conclusions aux élus.<br /> <br /> A charge pour le bureau Municipal d'y donner suite ou non, d'argumenter sa décision et de le soumettre à l'approbation du Conseil Municipal si nécessaire.<br /> <br /> Emmanuel
T
le 18/10 à 19h01<br /> Il aurait peut être été opportun de prévoir des membres suppléants en cas de vacances –volontaire ou non- d’un titulaire.<br /> Il serait également opportun qu’un élu, et toujours le même –qui ne vote pas lors de ces Conseils de quartier- soit désigné pendant toute la durée de la mandature. Car, c’est ce dernier qui doit être votre « avocat » auprès du Conseil Municipal et des bureaux municipaux, il faut donc apprendre à travailler avec lui pour un résultat plus satisfaisant.
R
le 18/10 à 16h44<br /> La notion d' "ambassadeur de la population" est fort à propos utilisée car elle correspond parfaitement à cette fonction de conseiller de quartier.<br /> <br /> Même si ces conseils de quartier n'ont aucun pouvoir décisionnel, ils ont tout de même l'importante responsabilité que de sélectionner les priorités de chaque projet.<br /> <br /> Car je crains que ce ne soit là le premier obstacle auquel nous serons confrontés : la multitude des projets proposés par les conseillers et le choix inéluctable qu'il conviendra de poser.<br /> <br /> Et en cela je rejoints votre analyse sur la légitimité des choix et arguments qui seront opérés. Un projet partagé par les 21 membres d'un conseil sera forcément plus légitime que si seulement 5 conseillers étaient présents à la réunion de travail.<br /> <br /> Et puis, sans doute, aurons-nous à faire face à des défections (volontaires ou non), et je ne sais pas ce qui est actuellement prévu si un conseiller démissionne en cours de mandat ou si un conseiller ne respecte pas ses engagements en terme d'assiduité.<br /> <br /> Le réglement que nous signons lors de notre désignation stipule, que les élus peuvent être invités à participer au conseil selon la thématique mais "... il n'est pas judicieux qu'ils aient le droit de vote dans les conseils de quartier"<br /> <br /> Cela laisse sous-entendre que seuls les conseillers pourraient voter au sein du conseil de quartier. Dans ce cas,êst-il possible de donner mandat à un autre conseiller en cas d'absence justifiée ?<br /> <br /> Autant de questions qui je pense feront l'objet de réponses plus précises de la part de Madame le Maire lorsque cette dernière convoquera l'ensemble des conseillers dès que tous les conseils seront constitués.<br /> <br /> N'oublions pas que cette nouvelle forme de participation citoyenne en est à sa phase de lancement. Au fur-et-à mesure, les points se préciseront.<br /> <br /> Je ne sais pas quelle forme de communication sera décidée, mais nous ne manquerons pas de relayer les informations pour les conseils qui le souhaiteraient.<br /> <br /> Emmanuel
T
le 18/10 à 15h54<br /> Bonne interrogation que le renouvellement des Conseils de quartier, en effet lorsque l’on veut s’investir correctement sur des projets porteurs d’avenir la durée de 2 ans peut paraître un peu court.<br /> Le rôle de Conseiller est important et devrait être – à mon sens- considéré comme un « véritable ambassadeur » de la population auprès de la Mairie. Pour cela il est important de rester crédible vis-à-vis des services municipaux et d’exclure toute connotation purement politicienne, les approches de type « voici » ou de la rubrique des chiens écrasés… !<br /> Dans ces conditions le renouvellement devrait être naturel et d’ici quelques mois vous devriez assister à de nombreuses démissions ou exclusions – au fait, est-il prévu d’exclure les membres non assidus ?- Dans ce cas les membres les plus motivés devraient pouvoir rester au-delà de deux ans et accueillir d’autres Conseillers lors des renouvellements. <br /> Cela aurait le mérite du renouvellement dans la continuité.<br /> Bon courage.
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